Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES
Société SIMINOR S.A.

Numéro de dépôt :
95600938
Date de dépôt :
13/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2005

Présentation de la marque SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES

Déposée le 13 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIMINOR domicilié(e) 31-43 Quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 695 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice TERRYN Société SIMINOR S.A. - France.

La marque SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95600938.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMONOR TECHNOLOGIES CASTRES est expirée depuis le 13 décembre 2005.

Société SIMINOR a également déposé les autres marques suivantes : PROGUARD , SIMDRIVE , S439 , SIMINOR TECHNOLOGIES CHARTRES , MONT'TOUT , SICOAT , SAXO , SIMINOR DIFFUSION


Société SIMINOR S.A. - 31-43 Quai des Grésillons, 92230 GENNEVILLIERS - France - SIREN 775695497


Béatrice TERRYN Société SIMINOR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Bielles; dispositifs de commandes de machines ou de moteurs; moteurs électriques pour ascenseur, monte-charge et automatismes de fermetures; engrenages autres que pour véhicules.Dispositifs de commande pour ascenseurs, monte-charge et automatismes de fermetures; cartes magnétiques d'identification; tableaux de commande électriques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; transformateurs électriques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; ferme-porte électriques; programmes d'ordinateurs enregistrés; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; appareils pour l'enregistrement, I'amplification, la reproductuion et la transmission des sons; portillons tournants, tourniquets automatiques.Tampons d'amortisseurs en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; butoirs en caoutchouc; caoutchouc brut ou mi-ouvré; caoutchouc synthétique; cordes en caoutchouc; cordons en caoutchouc ; fils de caoutchouc non à usage textile; garnitures pour joints à expansion; manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.